Marque enregistrée - Marque en non vigueur

10 14
M. Guillaume WALLUT

Numéro de dépôt :
3897124
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/02/2022
10 14 de Guillaume WALLUT

Présentation de la marque 10 14

Déposée le 14 février 2012 par monsieur Guillaume WALLUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 10 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur Guillaume WALLUT domicilié(e) 48bis Rue d'Auteuil - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque 10 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10 14 est expirée depuis le 14 février 2022.

Guillaume WALLUT a également déposé les autres marques suivantes : CENTMILLEMILLIARDS


M. Guillaume WALLUT - 48bis Rue d'Auteuil - 75016 - PARIS - France


@MARK, M. Gilbert PIAT - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques. Ordinateurs. Périphériques d'ordinateurs. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Appareils pour le traitement de l'information, supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques. Supports de données magnétiques et/ou optiques. Emetteurs de télécommunications. Logiciels (programmes enregistrés), progiciels ; logiciels de jeux, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, écrans vidéo, appareils audiovisuels, appareil de télécommunication et mise en réseau, appareil d'intercommunication ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Cartes mémoire, cartes à microprocesseur, cartes magnétiques. Microprocesseur. Disquettes souples. Disques acoustiques, disques magnétiques, disques optiques compact. Bandes vidéo. Cassettes vidéo. DVD. CD ROMS. Compact disc (audio-vidéo), lecteurs de DVD, lecteurs de disques compacts ; lecteurs optiques ; caméras vidéo. Publications électroniques téléchargeables ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; chargeurs de disques [informatique] ; récepteur audio-vidéo. Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Centres serveurs de bases de données (logiciels). Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie ou la photographie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, brochures, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, prospectus, albums, articles pour reliures ; photographies ; photogravures ; lithographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de formation, de divertissement, d'éducation ou d'évènements culturels ; services de loisir. Organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; production de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences ou congrès ; formation pratique [démonstration] ; organisation de salons et d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; réservation de billets pour des évènements culturels. Services d'édition et de publication de livres, de périodiques, de textes, de revues, d'imprimés, de brochures, de journaux, de magazines, de catalogues, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), à l'exclusion des textes publicitaires ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication électronique de livres, de magazines, de lettres d'information, de périodiques, de textes (autres que textes publicitaires), de revues, d'imprimés, de brochures, de journaux et de catalogues en ligne ; microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture de publications électroniques (téléchargeables ou non) par tous procédés et réseaux de communication électronique ; services d'imagerie numérique ; prêts de livres ; services de bibliothèque itinérante ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissement ; mise en pages (autre qu'à buts publicitaires) ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques. Production et duplication de films sur bandes vidéo ; micro-filmage ; services de photographie ; services d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images, services de studio d'enregistrement ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.